MENTIONS LEGALES

Mentions légales en conformité à l’article 6 de la loi du 21 juin 2004, dite Loi de confiance dans l’économie numérique (LCEN)

NOM : Philia A Coeur Ouvert

SIEGE SOCIAL : 1 chemin de la Crépillère 69570 DARDILLY - philia.a.coeur.ouvert@gmail.com

STATUT : Association relevant de la loi du 1ᵉʳ juillet 1901 et du décret du 16 août 1901, enregistrée auprès de la Préfecture du Rhône au répertoire national des associations (RNA) sous le numéro W691112839

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : Jean FROMION

HEBERGEUR : Google France 8 Rue de Londres 75009 Paris

RESPONSABILITÉ : Philia A Coeur Ouvert décline toutes garanties et responsabilités de quelque nature que ce soit, et ne sera pas responsable des dommages spéciaux ou consécutifs, directs ou indirects, provenant de la connexion à et/ou de l’utilisation de ce site web et/ou de son contenu. Philia A Coeur Ouvert se réserve le droit de mettre à jour ce site web, en retirer l’accès à tout ou partie de celui-ci, faire toutes et n’importe quelles modifications, corrections, mises à jour et changements à l’actuel site web et à tout moment.

LOI APPLICABLE ET JURIDICTIONS COMPÉTENTES : Le site et son contenu sont régis par la législation française, et tout litige éventuel s’y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français.